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VisitesTiers-temps

                                              

Elle est réalisée lors des visites médicales
Visites d’embauche
Visites annuelles
Visites de reprise
Visites effectuées dans le cadre de la
surveillance médicale particulière
Autres Visites  (pré-reprise...)
au cours desquelles peuvent être réalisés divers
examens complémentaires

Les chefs d’entreprise ont des obligations et doivent:
Informer leur service de médecine du travail des embauches et des reprises de travail
S’assurer que les membres de leur personnel sont régulièrement convoqués aux examens et faire le nécessaire pour qu’ils se rendent aux convocations
Etre en mesure de présenter à l’inspecteur du travail les documents attestant que les examens médicaux ont bien été effectués

Le temps nécessité par les examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est soit pris sur les heures de travail des salariés sans qu'aucune retenue de salaire puisse être effectuée, soit rémunéré comme temps de travail normal dans le cas où ces examens ne pourraient avoir lieu pendant les heures de travail. Le temps et les frais de transport nécessités par ces examens sont pris en charge par le chef d'entreprise.
Le refus d'un salarié de se soumettre à une visite obligatoire peut constituer une cause de licenciement justifié.

VISITES D'EMBAUCHE (Art R 241-48 Code du Travail).

Tout salarié fait l'objet d'un examen médical obligatoire avant l'embauchage ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai qui suit l'embauchage. Le salarié soumis à une surveillance médicale spéciale bénéficie obligatoirement de cet examen avant son embauchage.
L'examen médical a pour but :
- de rechercher si le salarié n'est pas atteint d'une affection dangereuse pour les autres travailleurs,
- de s'assurer qu'il est médicalement apte au poste de travail auquel son employeur envisage de l'affecter,
- de proposer éventuellement des adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes.

Changement d'entreprise
Sauf si le médecin du travail l'estime nécessaire ou si le salarié en fait la demande, un nouvel examen d'embauchage n'est pas obligatoire lorsque les conditions suivantes sont réunies : le salarié est appelé à occuper un emploi identique, le médecin du travail concerné est en possession de sa fiche d'aptitude, aucune inaptitude n'a été reconnue lors du dernier examen médical intervenu au cours soit des douze mois précédents si le salarié est à nouveau embauché par le même employeur, soit des six derniers mois lorsque le salarié change d'entreprise.
Ces dispositions ne sont pas applicables aux salariés bénéficiant d'une surveillance médicale prévue par décrets (L. 231-2-2) ou d'une surveillance médicale particulière (R 241-50).
Elles peuvent s'appliquer en cas de pluralité d'employeurs, sous réserve que ceux-ci aient conclu un accord prévoyant notamment les modalités de répartition de la charge de la surveillance médicale.

VISITE ANNUELLE (Art R 241-49 CT)                                                                                                       Haut  

Tout salarié doit bénéficier, dans les douze mois qui suivent l'examen d’embauche d'un examen médical en vue de s'assurer du maintien de son aptitude au poste de travail occupé.
Cet examen doit être renouvelé au moins une fois par an.

VISITES DE REPRISE (Art R 241-51 CT)

Le chef d’entreprise doit veiller à ce que le travailleur soit examiné par le médecin du travail lors de la reprise de son activité :
- après une absence d’au moins 8 jours pour cause d’accident du travail,
- après une absence d’au moins 21 jours après une maladie ou un accident non professionnel,
- après un congé de maternité,
- pour cause de maladie professionnelle, quelle qu’en soit la durée,
- en cas d'absences répétées pour raisons de santé.

Cet examen doit avoir lieu lors de la reprise du travail et au plus tard dans un délai de 8 jours.
Cet examen a pour seul objet d'apprécier l'aptitude de l'intéressé à reprendre son ancien emploi et la nécessité éventuelle d'une adaptation des conditions de travail et/ou d'une réadaptation du salarié .

VISITES PARTICULIERES                                                                                                                      Haut  

Indépendamment des obligations résultant des décrets pris en application de l'article L. 231-2, le médecin du travail exerce une surveillance médicale particulière (Art R 241-50 CT) pour :
Les salariés affectés aux travaux comportant des exigences ou des risques spéciaux déterminés par arrêtés du ministre du travail
Les salariés qui viennent de changer de type d'activité ou de migrer et cela pendant une période de dix-huit mois à compter de leur nouvelle affectation ; les
handicapés, les femmes enceintes, les mères d'un enfant de moins de deux ans, les travailleurs de moins de dix-huit ans.
Le médecin du travail est juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte cette surveillance médicale particulière.

AUTRES EXAMENS

Tout salarié peut bénéficier d'un examen médical à sa demande. (Art R 241-49 CT)
De même, le médecin du travail peut être appelé à convoquer à nouveau les salariés pour lesquels il estime qu’un nouvel examen est nécessaire.
Visite de
pré-reprise (Art R 241-51 CT).
Enfin, à l'initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil des organismes de sécurité sociale, lorsqu'une modification de l'aptitude au travail est prévisible, un examen peut être sollicité préalablement à la reprise du travail, en vue de faciliter la recherche des mesures nécessaires. L'avis du médecin du travail devra être sollicité à nouveau lors de la reprise effective de l'activité professionnelle (visite de reprise obligatoire).

EXAMENS COMPLEMENTAIRES (Art R 241-52 CT)                                                                                    Haut   

L’examen clinique est orienté en fonction de l’activité professionnelle du salarié. Il donne lieu à une décision d’aptitude ou d’inaptitude à un poste de travail, avec éventuellement des aménagements de poste.
Le médecin peut être amené à prescrire des examens complémentaires nécessaires :
- à la détermination de l’aptitude médicale au poste de travail et notamment au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste, ainsi qu’au dépistage de maladies dangereuses pour les autres travailleurs .
- au dépistage des maladies à caractère professionnel.

Quels sont les examens médicaux assurés par le CMTI ?

Examen biochimique des urines

dépistage des affections urinaires et métaboliques (diabète…)

Electrocardiogramme

dépistage des anomalies cardiaques

Spiromètrie et radio pulmonaire

dépistage des altérations des fonctions respiratoires

Examen audiométrique

dépistage des atteintes de l'audition

Examen de la vision

dépistage des défauts visuels, adaptation d'une correction

Des vaccinations sont également effectuées par les médecins ( Tétanos, Hépatite, Leptospirose...)

D’autres examens complémentaires (analyses biologiques…), peuvent être demandés.
Le médecin choisit l'organisme chargé de pratiquer les examens.
La nature et la fréquence de certains examens complémentaires sont fixées par arrêté du ministre chargé du travail après avis du ministre chargé de la santé. D’autres sont laissés à l'appréciation du médecin du travail. De même, des avis complémentaires peuvent être sollicités en milieu spécialisé par le médecin du travail.
Ces examens complémentaires sont à la charge des employeurs.
En cas de désaccord entre l'employeur et le médecin sur la nature et la fréquence de ces examens, le différend est soumis au médecin-inspecteur régional du travail et de la main-d’oeuvre qui décide.

    Page réalisée pal le Dr ACQUARONE Denis , CMTI, NICE                                   
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