
Chaque jour les médecins du travail sont confrontés au problème du maintien
dans l’entreprise de salariés dont le handicap se révèle ou s’aggrave.
Les
solutions possibles nécessitent souvent des compétences et des mesures d'accompagnement
(formation, financements…) dans une démarche coordonnée. C’est pour répondre
à ces cas, que s’est mise en place sur le département des Alpes Maritimes une
cellule de Maintien dans l’emploi dénommée THEME 06 (Travailleur Handicapé
Et Maintien dans l'Emploi).
Mise en place à compter de juillet 2001, grâce au soutien de l’AGEFIPH et
de la DDTEFP, THEME 06 s’est constitué en concertation avec les différents partenaires
concernés du département : des services de médecine du travail (AMETRA, APAMETRA,
ASMAROM, CMTI, MSA), médecins conseils de
la Sécurité Sociale, services sociaux de la CRAM et de la MSA, COTOREP, Handy
Job...
Ce dispositif validé par l’ensemble des partenaires de THEME 06 se
veut pratique, facilitant la communication en interne des différents organismes
partenaires.
Les opérations retenues au titre du maintien dans l'emploi sont consécutives
à une déclaration d'inaptitude au poste de travail ou à l'imminence de ce risque,
signalé par le médecin du travail.
L'action de maintien dans l'emploi vise
donc à assurer la continuité du lien contractuel de travail entre le salarié
et l'employeur, le principal étant de préserver une dynamique professionnelle
avec les possibilités du travailleur en considération des besoins de l'entreprise
.
La structure THEME 06 centralise et instruit, au niveau départemental, les
demandes de salariés en risque de licenciement pour inaptitude (réception des
fiches de signalement, vérification ou établissement avec la COTOREP du statut
de travailleur handicapé…).
Elle organise une rencontre avec le salarié,
l'entreprise, le médecin du travail et le correspondant et met en œuvre toute
les prestations techniques permettant le maintien dans l'emploi (montage
et suivi des dossiers …) en tenant informés le salarié, l'entreprise, le médecin
du travail, l'initiateur de la demande…
Elle vérifie le maintien effectif
et suit l'efficacité de la mesure à l’issu du maintien.
La diffusion d'informations
générales sur les mesures de maintien dans l'emploi est organisée auprès du
public (entreprises, salariés, opérateurs de l’insertion, médecins traitants
et médecins conseils…) afin de pouvoir intervenir le plus tôt possible.
Le comité technique de suivi est composé des différents signataires de la convention partenariale à savoir : les représentants de la DDTEFP (inspection du travail, COTOREP), la PDITH, le médecin inspecteur régional, les représentants des associations de médecine du travail du département (AMETRA, APAMETRA, ASMAROM, CMTI, médecine du travail de la MSA ), le représentant de l'AGEFIPH, les responsables du service social de la CRAM et de la MSA et du service médical de la CNAMTS, le directeur de Handy job (Cap Emploi), l’animateur de THEME 06.
THEME 06 Cap Var – Bât. C2 Avenue Guynemer 06700 Saint Laurent du Var
Tel: 04 93 19 38 60 Fax:
04 93 19 30 89
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Page réalisée pal le Dr ACQUARONE
Denis , CMTI, NICE
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