L'étiquetage des produits chimiques a pour
but essentiel d'informer les utilisateurs :
- des risques qu'ils présentent
pour l'homme et l'environnement
- des précautions à prendre lors de leur
utilisation.
Nous ne parlerons pas de certaines catégories
de produits visées par des réglementations spécifiques, du transport des matières
dangereuses…
Tout récipient contenant un produit chimique dangereux doit
porter une étiquette lisible, en français, de taille adaptée à l'emballage,
précisant son nom, son origine et les risques liés à son utilisation.
Cette
obligation s'applique aux distributeurs de ces produits et aux chefs d'établissements
où il en est fait usage . Quand un produit est réparti dans d'autres récipients
dans l'entreprise, il faut donc les étiqueter. Ceci permet d'éviter de nombreux
accidents (utilisation sans protections, mélanges dangereux, incendie, ingestion…).
Plusieurs textes réglementaires fixent les
données devant figurer sur l'étiquette, avec une harmonisation au niveau européen:
le
nom chimique de la substance ou le nom commercial de la préparation (avec le
nom chimique des substances dangereuses contenues),
le nom et l'adresse du
fournisseur,
les symboles et indications de danger,
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les phrases de risque "R",
Ce sont des phrases types couvrant l'ensemble
des risques principaux, simples ou combinées
Par exemple, R 29 Au contact
de l'eau, dégage des gaz toxiques; R 41 Risque de lésions oculaires graves;
R 48/21 Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition
prolongée par contact avec la peau
les conseils de prudence "S".
Ce sont
des phrases types donnant des consignes sur la manipulation et le
stockage et la conduite à tenir en cas d'accident
Par exemple, S 30 Ne jamais
verser de l'eau dans ce produit; S 26 En cas de contact avec les yeux, laver
immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste; S 7/9
Conserver le récipient bien fermé et dans un endroit bien ventilé .
Les fabricants, importateurs ou vendeurs portent à la connaissance des chefs d'établissement et travailleurs indépendants utilisateurs de substances ou préparations dangereuses les renseignements nécessaires à la prévention et à la sécurité par une fiche de données de sécurité concernant lesdits produits tels qu'ils sont mis sur le marché. Ces fiches de données de sécurité doivent être transmises par le chef d'établissement au médecin du travail.
La fiche de données de sécurité doit comporter
les indications suivantes:
1°) L'identification du produit chimique
2°)
Les informations sur les composants, notamment leur concentration ou leur gamme
de concentration, nécessaires à l'appréciation des risques;
3°) L'identification
des dangers;
4°) La description des premiers secours à porter en cas d'urgence;
5°)
Les mesures de lutte contre l'incendie;
6°) Les mesures à prendre en cas
de dispersion accidentelle;
7°) Les précautions de stockage, d'emploi et
de manipulation;
11°) Les informations toxicologiques;
12°) Les informations
écotoxicologiques;
13°) Des informations sur les possibilités d'élimination
des déchets;
14°) Les informations relatives au transport;
15°) Les informations
réglementaires relatives en particulier au classement et à l'étiquetage du produit;
16°)
Toutes autres informations disponibles pouvant contribuer à la sécurité ou à
la santé des travailleurs.
Lorsque l'utilisation de produits dangereux est inévitable, il est indispensable que les utilisateurs soient informés des risques et puissent s'en protéger, d'autant que certains effets toxiques ne se manifestent qu'après plusieurs années d'utilisation.
Voir aussi les dossier de l' INRS et ceux de l' AIMT
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Page réalisée pal le Dr ACQUARONE
Denis , CMTI, NICE
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